Mentions légales
1. Éditeur du site
Le présent site internet est édité par :
MOMENTI
Société par actions simplifiée — SAS
Capital social : 25 000 euros
Siège social : 11 rue Andreï Sakharov, 76130 Mont-Saint-Aignan, France
SIREN : 882 540 099
SIRET du siège social : 882 540 099 00026
RCS : 882 540 099 RCS Rouen
Numéro de TVA intracommunautaire : FR71 882 540 099
Code APE : 70.22Z — Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion
Adresse électronique : contact@momenti-recrutements.com
Téléphone : 07 85 79 90 63
Le directeur de la publication est le représentant légal de la société MOMENTI.
2. Conception et réalisation du site
Le site a été conçu et réalisé par :
JUIK — Atelier créatif
hello@juik-pix.fr
juik-pix.fr
3. Hébergement
Le site est hébergé par :
[Nom de l’hébergeur à compléter]
[Forme juridique]
[Adresse du siège social]
[Téléphone]
[Adresse du site internet]
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur ce site, notamment les textes, photographies, illustrations, éléments graphiques, vidéos, logos, icônes, documents téléchargeables, structure et mise en page, est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
Ces contenus sont la propriété exclusive de MOMENTI ou sont utilisés avec l’autorisation de leurs propriétaires respectifs.
Toute reproduction, représentation, adaptation, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, des contenus du site, par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de MOMENTI.
Toute utilisation non autorisée est susceptible de constituer un acte de contrefaçon et d’engager la responsabilité civile ou pénale de son auteur.
5. Marques et signes distinctifs
Les marques, dénominations commerciales, logos et signes distinctifs reproduits sur le site sont la propriété de MOMENTI ou de leurs titulaires respectifs.
Toute reproduction ou utilisation sans autorisation préalable est interdite.
6. Responsabilité
MOMENTI s’efforce de fournir sur ce site des informations aussi précises et actualisées que possible.
Toutefois, MOMENTI ne peut garantir l’exactitude, l’exhaustivité ou l’actualité permanente des informations diffusées. Les contenus sont fournis à titre informatif et peuvent être modifiés à tout moment.
MOMENTI ne pourra être tenue responsable :
des erreurs, omissions ou indisponibilités temporaires du site ;
de l’utilisation faite des informations publiées ;
des dommages directs ou indirects résultant de l’accès au site ;
d’une interruption, d’un dysfonctionnement ou d’une incompatibilité technique ;
de la présence éventuelle de logiciels malveillants malgré les mesures de sécurité mises en œuvre.
Les offres d’emploi publiées sur le site peuvent être modifiées, suspendues ou retirées à tout moment, notamment lorsque le poste concerné a été pourvu.
7. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des sites internet édités par des tiers.
MOMENTI n’exerce aucun contrôle sur ces sites et ne peut être tenue responsable de leurs contenus, de leur disponibilité, de leur fonctionnement ou de leurs pratiques en matière de protection des données.
La création d’un lien hypertexte vers le site de MOMENTI est soumise à son autorisation préalable.
8. Données personnelles
MOMENTI peut collecter et traiter des données personnelles dans le cadre :
des candidatures à une offre d’emploi ;
des candidatures spontanées ;
des demandes de contact ;
des demandes de recrutement formulées par les entreprises ;
de l’inscription à une alerte emploi ou à une newsletter ;
de la navigation sur le site.
Les modalités de collecte et de traitement de ces données sont détaillées dans la page Politique de confidentialité.
9. Cookies
Le site peut utiliser des cookies et autres traceurs nécessaires à son fonctionnement, à la mesure de son audience ou à l’intégration de services tiers.
Lorsque la réglementation l’impose, les cookies non essentiels ne sont déposés qu’après le recueil du consentement de l’utilisateur.
L’utilisateur peut modifier ses choix à tout moment depuis le gestionnaire de cookies disponible sur le site.
10. Droit applicable
Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français.
En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les juridictions françaises compétentes pourront être saisies conformément aux règles légales applicables.
11. Mise à jour
Les présentes mentions légales ont été mises à jour le 14 juin 2026.